Article 1 - Champ d'Application
Les présentes Conditions Générales de Vente (dites « CGV ») s’appliquent, sans restriction ni réserve à l’ensemble des ventes conclues par Château Maris (Grands Vignobles en Méditerranée) (« le Vendeur ») auprès d’acheteurs non professionnels (« Les Clients ou le Client »), désirant acquérir les produits proposés à la vente
(« Les Produits ») par le Vendeur sur le site https://shop.chateaumaris.com. Les produits proposés à la vente
sur le site sont les suivants : Vin, abonnements au club du vin, coffrets cadeaux
Les caractéristiques principales des produits et notamment les spécifications, illustrations et indications de dimensions ou de capacité des produits, sont présentées sur le site https://shop.chateaumaris.com, ce dont le client est tenu de prendre connaissance avant de commander.
Le choix et l’achat d’un produit sont de la seule responsabilité́ du client.
Les photographies et graphismes présentés sur le site internet https://shop.chateaumaris.com ne sont pas contractuels et ne sauraient engager la responsabilité du Vendeur.
Les offres de produits s’entendent dans la limite des stocks disponibles, tels que précisés lors de la passation de la commande.
Ces CGV sont accessibles à tout moment sur le site https://shop.chateaumaris.com et prévaudront sur tout autre document.
L’acheteur s’engage, en validant sa commande et les Conditions Générales de Ventes, à avoir 18 ans révolus à la date de la commande ou l’âge légal pour l’achet du vin dans son pays d’habitation . (le plus élevés des deux)
Le client déclare avoir pris connaissance des présentes CGV et les avoir acceptées en cochant la case prévue à cet effet avant la mise en œuvre de la procédure de commande en ligne du site https://shop.chateaumaris.com.
Sauf preuve contraire, les données enregistrées dans le système informatique du vendeur constituent la preuve de l’ensemble des transactions conclues avec le client.
Les coordonnées du vendeur sont les suivantes :
Chateau Maris
Chemin des Parignoles
34210 La Livinière
France
Courriel : hannah@chateaumaris.com Téléphone : 04 68914263
Article 2 - Prix
Les produits sont fournis aux tarifs en vigueur figurant sur le site https://shop.chateaumaris.com, lors de l’enregistrement de la commande par le vendeur.
Les prix sont exprimés en Euros, HT et TTC.
Les tarifs tiennent compte d’éventuelles réductions qui seraient consenties par le vendeur sur le site https://shop.chateaumaris.com.
Ces tarifs sont fermes et non révisables pendant leur période de validité mais le vendeur se réserve le droit, hors période de validité, d’en modifier les prix à tout moment.
Les prix ne comprennent pas les frais de traitement, d’expédition, de transport et de livraison, qui sont facturés en supplément, dans les conditions indiquées sur le site et calculés préalablement à la passation de la commande.
Le paiement demandé au client correspond au montant total de l’achat, y compris ces frais.
Une facture est établie par le vendeur et remise au client lors de la livraison des produits commandés.
Article 3 - Commandes
Il appartient au client de sélectionner sur le site https://shop.chateaumaris.com les produits qu’il désire commander, selon les modalités suivantes :
Choix des articles et ajout au panier
Validation du contenu du panier
Identification sur le site internet et inscription sur la fiche d’identification sur laquelle il indiquera toutes les coordonnées demandées
Choix du mode de livraison
Choix du mode de paiement et acceptation des CGV
Validation du paiement
Le client recevra un email de confirmation de sa commande.
Les offres de produits sont valables tant qu’elles sont visibles sur le site, dans la limite des stocks disponibles.
La vente ne sera considérée comme valide qu’après paiement intégral du prix. Il appartient au client de vérifier l’exactitude de la commande et de signaler immédiatement toute erreur.
Toute commande passée sur le site https://shop.chateaumaris.com constitue la formation d’un contrat conclu à distance entre le client et le vendeur.
Le vendeur se réserve le droit d’annuler ou de refuser toute commande d’un client avec lequel il existerait un litige relatif au paiement d’une commande antérieure.
Le client pourra suivre l’évolution de sa commande sur le site.
Toute annulation de la commande par le client ne sera possible qu’avant la livraison des produits (indépendamment des dispositions relatives à l’application ou non du droit de rétractation légal).
En cas d’annulation de la commande par le Client après son acceptation par le Vendeur moins de trois (3) jours au moins avant la date prévue pour la fourniture des Produits commandés, pour quelque raison que ce soit hormis l’exercice du droit de rétractation ou la force majeure, une somme correspondant à vingt pour cent (20%) du montant total de l’achat sera acquise au Vendeur et facturée au Client, à titre de dommages et intérêts, en réparation du préjudice ainsi subi.
Article 3 bis - Espace client - Compte
Afin de passer commande, le client est invité à créer un compte (espace personnel).
Pour ce faire, il doit s’inscrire en remplissant le formulaire qui lui sera proposé au moment de sa commande et s’engage à fournir des informations sincères et exactes concernant son état civil et ses coordonnées, notamment son adresse email.
Conformément à l'article L. 3342-1 du Code de la Santé Publique, le client doit renseigner sa date de naissance et s’engage à avoir 18 ans révolus à la date de la commande ou l’âge légal pour l’achet du vin dans son pays d’habitation . (le plus élevés des deux)
Le client est responsable de la mise à jour des informations fournies. Il lui est précisé qu’il peut les modifier en se connectant à son compte.
Pour accéder à son espace personnel et aux historiques de commande, le client devra s’identifier à l’aide de son nom d’utilisateur et de son mot de passe qui lui seront communiqués après son inscription et qui sont strictement personnels. A ce titre, le client s’en interdit toute divulgation. Dans le cas contraire, il restera seul responsable de l’usage qui en sera fait.
Le client pourra également solliciter sa désinscription en se rendant à la page dédiée sur son espace personnel ou en envoyant un email à hannah@chateaumaris.com Celle-ci sera effective dans un délai raisonnable.
En cas de non-respect des conditions générales de vente et/ou d’utilisation, le
site https://shop.chateaumaris.com aura la possibilité de suspendre , voire de fermer le compte d’un client après mise en demeure adressée par voie électronique et restée sans effet.
Toute suppression de compte, quel qu’en soit le motif, engendre la suppression pure et simple de toutes les informations personnelles du client.
Tout événement dû à un cas de force majeure ayant pour conséquence un dysfonctionnement du site ou serveur et sous réserve de toute interruption ou modification en cas de maintenance, n’engage pas la responsabilité du vendeur.
La création du compte entraine l’acceptation des présentes conditions générales de vente.
Article 4 - Conditions de paiement
Le prix est payable comptant, en totalité au jour de la passation de commande, par voie de paiement sécurisé, selon les modalités suivantes :
Paiement par carte bancaire : Visa, MasterCard, CarteBleue
Paiement par virement bancaire sur le compte bancaire du vendeur (dont les coordonnées sont communiquées au client lors de la passation de la commande)
Les données de paiement sont échangées en mode crypté grâce au protocole défini par le prestataire de paiement agréé intervenant pour les transactions bancaires réalisées sur le site https://shop.chateaumaris.com.
Les paiements effectués par le client ne seront considérés comme définitifs qu’après encaissement effectif des sommes dues, par le vendeur.
Le vendeur ne sera pas tenu de procéder à la délivrance des produits commandés par le client si celui-ci ne lui en paye pas le prix en totalité dans les conditions ci-dessus indiquées.
Article 5 - Livraisons et frais de port
Les produits commandés par le client seront livrés en France métropolitaine et en union européen ou c’est permis l’envoie du vin aux clients direct. La commande minimum est de 3 bouteilles par envoie.
Les livraisons interviennent dans un délai de quatre (4) à quinze (15) jours ouvrés à l’adresse indiquée par le client lors de sa commande sur le site.
La livraison est constituée par le transfert au client de la possession physique ou du contrôle du produit. Sauf cas particulier ou indisponibilité d’un ou plusieurs produits, les produits commandés seront livrés en une seule fois.
Le vendeur s’engage à faire ses meilleurs efforts pour livrer les produits commandés par le client dans les délais ci- dessus précisés. Toutefois, ces délais sont communiqués à titre indicatif, cela valant également pour la période de livraison souhaitée.
Les livraisons sont assurées par un transporteur indépendant, à l’adresse mentionnée par le client lors de la commande, et à laquelle le transporteur pourra facilement accéder.
Nous avons deux options de transport : UPS et Chronoviti Les frais varient selon le poids et la destination.
Le client est tenu de vérifier l’état des produits livrés en présence du transporteur. Il convient de vérifier attentivement les colis à leur arrivée et éventuellement à les refuser s’ils présentent le moindre signe de casse ou à émettre des réserves sur les bons de livraison. Il dépose d’un délai de sept (7) jours à compter de la livraison pour formuler des réclamations par courrier ou par email, accompagnés de tous les justificatifs y afférents (photos notamment). Passé ce délai et à défaut d’avoir respecté ces formalités, les produits seront réputés conformes et exempts de tout vice apparent et aucune réclamation ne pourra être valablement acceptée par le vendeur.
Le vendeur remboursera ou remplacera dans les plus brefs délais et à ses frais, les produits livrés dont les défauts de conformité ou les vices apparents ou cachés auront été dûment prouvés par le client, dans les conditions prévues aux articles L 211-4 et suivants du Code de la consommation, et celles prévues aux présentes CGV .
Le transfert de risques de perte et de détérioration s’y rapportant, ne sera réalisé qu’au moment où le client prendra physiquement possession des produits. Les produits voyagent donc aux risques et périls du vendeur. A ce titre, les risques sont transférés au moment de la remise du bien au transporteur.
Article 6 - Transfert de propriété
Le transfert de propriété des produits du vendeur ne sera réalisé qu’après complet paiement du prix par ce dernier, et ce quelle que soit la date de livraison lesdits produits.
Selon les modalités de l’article L221-18 du Code de la Consommation « Le consommateur dispose d’un délai de quatorze jours pour exercer son droit de rétractation d’un contrat conclu à distance, à la suite d’un démarchage téléphonique ou hors établissement, sans avoir à motiver sa décision ni à supporter d’autres coûts que ceux prévus aux articles L 221-23 à L 221-25.
Le délai mentionné au premier alinéa court à compter du jour :
1° De la conclusion du contrat, pour les contrats des prestations de services et ceux mentionnés à l’article L 221-4 ;
2° De la réception du bien par le consommateur ou un tiers, autre que le transporteur, désigné par lui, pour les contrats de vente de biens. Pour les contrats conclus hors établissement, le consommateur peut exercer son droit de rétractation à compter de la conclusion du contrat.
Dans le cas d’un contrat portant sur plusieurs biens livrés séparément ou dans le cas d’une commande d’un bien composé de lots ou de pièces multiples dont la livraison est échelonnée sur une période définie, le délai court à compter de la réception du dernier bien ou lot ou de la dernière pièce.
Pour les contrats prévoyant la livraison régulière de biens pendant une période définie, le délai court à compter de la réception du premier bien. »
Le droit de rétractation peut être exercé en ligne, à l’aide du formulaire de rétractation ci-joint et également disponible sur le site ou de toute autre déclaration, dénuée d’ambiguïté, exprimant la volonté de se rétracter et notamment par courrier postal adressé au vendeur aux coordonnées postales ou mail indiquées à l’Article 1 des CGV.
Les retours sont à effectuer dans leur état d’origine et complets (emballage, accessoires, notice...) permettant leur recommercialisation à l’état neuf, accompagnés de la facture d’achat.
Les produits endommagés, salis ou incomplets ne sont pas repris.
Les frais de retour restant à la charge du client.
L’échange (sous réserve de disponibilité) ou le remboursement sera effectué dans un délai de quatorze (14) jours à compter de la réception, par le vendeur, des produits retournés par le client dans les conditions prévues au présent article.
Article 8 - Responsabilité du vendeur - Garanties Les produits fournis par le vendeur bénéficient :
De la garantie légale de conformité, pour les produits défectueux, abîmés ou endommagés ou ne correspondant pas à la commande,
De la garantie légale contre les vices cachés provenant d’un défaut de matière, de conception ou de fabrication affectant les produits livrés et les rendant impropres à l’utilisation,
Dispositions relatives aux garanties légales
Article L 217-4 du Code de la consommation
« Le vendeur est tenu de livrer un bien conforme au contrat et répond des défauts de conformité existant lors de la délivrance. Il répond également des défauts de conformité résultant de l’emballage, des instructions de montage ou de l’installation lorsque celle-ci a été mise à sa charge par le contrat ou a été réalisée sous sa responsabilité. »
Article L 217-5 du Code de la consommation
« Le bien est conforme au contrat :
1° S’il est propre à l’usage habituellement attendu d’un bien semblable et, le cas échéant :
- S’il correspond à la description donnée par le vendeur et possède les qualités que celui-ci a présentées à l’acheteur sous forme d’échantillon de modèle ;
- S’il présente les qualités qu’un acheteur peut légitimement attendre eu égard aux déclarations publiques faites par le vendeur, par le producteur ou par son représentant, notamment dans la publicité ou l’étiquetage ;
2° Ou s’il présente les caractéristiques définies d’un commun accord par les parties ou est propre à tout usage spécial recherché par l’acheteur, porté à la connaissance du vendeur et que ce dernier a accepté. »
Article L 217-12 du Code de la consommation
« L’action résultant du défaut de conformité se prescrit par deux mois à compter de la délivrance du bien. » Article 1641 du Code Civil
« Le vendeur est tenu de la garantie à raison des défauts cachés de la chose vendue qui la rendent impropre à l’usage auquel on la destine, ou qui diminuent tellement cet usage, que l’acheteur ne l’aurait pas acquise, ou n’en aurait donné qu’un moindre prix, s’il les avait connus. »
Article 1648 alinéa 1er du Code Civil
« L’action résultant des vices rédhibitoires doit être intentée par l’acquéreur dans un délai de deux mois à compter de la découverte du vice ».
Article L 217-16 du Code de la consommation
« Lorsque l’acheteur demande au vendeur, pendant le cours de la garantie commerciale qui lui a été consentie lors de l’acquisition, une remise en état couverte par la garantie, toute période d’immobilisation d’au moins sept jours vient s’ajouter à la durée de la garantie qui restait à courir. Cette période court à compter de la demande d’intervention de l’acheteur ou de la mise à disposition pour réparation du bien en cause, si cette mise à disposition est postérieure à la demande d’intervention. »
Afin de faire valoir ses droits, le client devra informer le vendeur, par écrit (mail ou courrier), de la non-conformité des produits ou de l’existence des vices cachés à compter de leur découverte.
Le vendeur remboursera, remplacera ou fera réparer les produits ou pièces sous garantie jugés non conformes ou défectueux.
Les frais d’envoi seront remboursés sur la base du tarif facturé et les frais de retour seront remboursés sur présentation des justificatifs.
Les remboursements, remplacements ou réparations des produits jugés non conformes ou défectueux seront effectués dans les meilleurs délais et au plus tard dans les 14 jours suivant la constatation par le vendeur du défaut de conformité ou du vice caché. Ce remboursement pourra être fait par virement ou chèque bancaire.
La responsabilité du vendeur ne saurait être engagée dans les cas suivants :
Non-respect de la législation du pays dans lequel les produits sont livrés, qu’il appartient au client de vérifier ;
En cas de mauvaise utilisation, d’utilisation à des fins professionnelles, négligence ou défaut d’entretien ou du stockage inapproprié de la part du client,
comme en cas d’usure normale du produit, d’accident ou de force majeur ;
Les photographies et graphismes présentés sur le site ne sont pas contractuels et ne sauraient engager la responsabilité du vendeur.
La garantie du vendeur est, en tout état de cause, limitée au remplacement ou au remboursement des produits non conformes ou affectés d’un vice.
Article 9 - Informatique et libertés
En application de la loi 78-17 du 6 janvier 1978, il est rappelé que les données personnelles qui sont demandées au client sont nécessaires au traitement de sa commande et à l'établissement des factures, notamment. Ces données peuvent être communiquées aux partenaires potentiels du vendeur chargés de l'exécution, du traitement, de la gestion, de l'expédition et du paiement des commandes. Le traitement des informations communiquées via le site https://shop.chateaumaris.com a fait l'objet d'une déclaration auprès de la CNIL, numéro: 2064691. Le client dispose, conformément à la réglementation nationale et européenne en vigueur, d'un droit d'accès permanent, de modification , rectification et opposition concernant les informations le concernant. https://shop.chateaumaris.com/en/ suit les exigences légales concernant la protection des données du RGPD mises en place par la Commission européenne Commission européenne. Tous les détails peuvent être trouvés ici: https://gdpr.eu/tag/gdpr/ .
Plus d’informations sont disponibles dans notre politique de confidentialité disponible sur notre site Web.
Article 10 - Propriété intellectuelle
Le contenu du site https://shop.chateaumaris.com est la propriété intellectuelle du vendeur et de ses partenaires et est protégé par les lois françaises et internationales relatives à la propriété intellectuelle.
Toute reproduction totale ou partielle de ce contenu est strictement interdite et est susceptible de constituer un délit de contrefaçon.
Article 11 - Droit applicable - Langue
Les présentes CGV et les opérations qui en découlent sont régies et soumises au droit français.
Les présentes CGV sont rédigées en langue française. Dans le cas où elles seraient traduites en une ou plusieurs langues étrangères, seul le texte français ferait foi en cas de litige.
Article 12 - Litiges
Pour toute réclamation, merci de contacter le service clientèle à l’adresse postale ou mail du vendeur indiqué à l’article 1 des présentes CGV.
Le client est informé qu’il peut en tout état de cause recourir à une médiation conventionnelle, auprès des instances de médiation sectorielles existantes ou à tout mode alternatif de règlement des différends (conciliation, par exemple) en cas de contestation.
Le client est informé qu’il peut, également recourir à la plateforme de Règlement en Ligne des Litiges (RLL) : https://webgate.ec.europa.eu/odr/main/?event=main.home.show&lng=FR.
Tous les litiges auxquels les opérations d’achat et de vente conclues en application des présentes CGV et qui n’auraient pas fait l’objet d’un règlement amiable entre le vendeur ou par médiation, seront soumises aux tribunaux compétents dans les conditions de droit commun.
Annexe 1 - Formulaire de rétractation
Date :
Le présent formulaire doit être complété et renvoyé uniquement si le client souhaite se rétracter de la commande passée sur https://shop.chateaumaris.com sauf exclusions ou limites à l’exercice du droit de rétractation suivant les Conditions Générales de Ventes applicables.
A l’attention de Château Maris,
Chemin des Parignoles 34210 La Livinière France
Je notifie par la présente la rétractation du contrat portant sur le bien ci-dessous :
Commande du :
Numéro de la commande :
Nom du client :
Adresse du client :
Telephone du client :
Email du client :